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 Texte de Lois de la colonie Espagnol d'Esperanza

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Don Ark'eyst
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MessageSujet: Texte de Lois de la colonie Espagnol d'Esperanza   Dim 30 Nov 2008 - 17:49

La Justice Espagnole


Pré requis : La justice Espagnole n'est apte a juger les cas d'agression morales et physiques uniquement commises par un membres de la colonie Espagnole et uniquement si celles-ci sont inscrites dans les textes de Lois suivants.


A/ Fonctionnement Général : Rôles et Actions du Gouvernement et des Justicars
1- Le Governor
2- Le Gouvernement et la nomination des Justicars
3- Justicars : Rôles et Actions
4- La cour de Justice


B/ Traité et textes en vigueur
I - Droit et Devoir des Citoyens espagnols
Art.1) Obligations
Art.2) Les sanctions

II- Autorisations : Application, Droits et devoir
Art.1) Généralités
Art.2) Obligations
Art.3) Les sanctions

III. Devoirs des nouveaux arrivants étrangers :
Art.1) Obligations
Art.2) Les sanctions

IV- Traité en vigueur
1- Traité de protection de jeunes arrivants Anglo-Hispaniques
2- Traité de protection de jeunes arrivants Hollando-Hispaniques
3- Traité de protection de jeunes arrivants Franco-Hispaniques

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MessageSujet: Re: Texte de Lois de la colonie Espagnol d'Esperanza   Dim 30 Nov 2008 - 17:50

A/ Fonctionnement Général : Rôles et Actions du Gouvernement et des Justicars
1- Le Governor
- Définit la ligne de conduite Judiciaire, il définit et valide les textes de Lois
- Est responsable de la cohérence des sanctions demandés par les Justicars.
- Ne peut juger une affaire de lui-même, le pouvoir et la justice étant dissociable.
- Peut mandater un tribunal Extra-ordinaire afin de juger une affaire délicate. Au moins un membre du juré de ce tribunal doit être un Justicar en cours de fonction.
- Applique les sanctions décidées par les Justicars (même avec un mandat de retard si le Governor précédent à été défaillant)
- Accrédite ou discrédite les demandes d’autorisations demandées par les colons étrangers
- Se porte garant de la bonne tenue des autorisées.

2- Le Gouvernement et la nomination des Justicars
A chaque mandat 1 Justicar peut être démis de ses Fonctions (à la demande du Gouverneur).
Le remplacement s'effectue par Annonce publique, puis par vote à la majorité du Gouvernement parmi les candidatures proposées.


3- Justicars : Rôles et Actions
- Appliquent et sont juges des affaires concernés de justice nommément définir par les textes de lois en vigueur.
- Jugent les affaires portées à leurs connaissances en réunissant un maximum d'information afin que Justice soit faite.
- Transmettent les sanctions décidées au Governor pour application ou information (contrat de nation, exclusion temporaire ou définitive, travaux d'intérêt généraux.)
- Peuvent également suivre les affaires concernant un espagnol dans les autres cours de justice à la demande express de l'espagnol concerné afin de défendre ses droits.
- Peuvent donner leur avis sur l'autorisation d'Etranger.

4- La cours de Justice
- Elle traite les écarts des membres de la colonie Espagnole.
- Rend justice en fonction de la gravité des faits et selon les sanctions en cours.
- Les Justicars sont les maitres des lieux, leur paroles fait office de Loi et en tant que tel doivent être respecté.

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MessageSujet: Re: Texte de Lois de la colonie Espagnol d'Esperanza   Dim 30 Nov 2008 - 17:50

B/ Traité et textes en vigueur
I - Droit et Devoir des Citoyens espagnols

Art.1) Obligations
- Aucune agression ou vol sur des Espagnols, autorisées et concerné par des traités de Non Agression (voir plus bas) sauf ayant un contrat de nation espagnole ou voleur démasqué.
- Pas de participation quelconques ou d'actions à l'encontre des intérêts de la colonie Espagnole
- Pas de Contrats sur des compatriotes ou autorisées
- Respect des Traités en cours (nul n'est censé ignorer la loi)
- Respect du Gouvernement en place et des Justicars officiant dans les cours de Justice.

Art.2) Les sanctions
Présentes sous différentes formes déterminé par le juge :
- Avertissement verbal
- Amende d’interêt public
- Contrat de Nation (en fonction de la gravité)
- Travaux d'intérêt généraux
- Exclusion temporaire ou définitive (avec réhabilitation uniquement à la demande de l'exclu sous couvert que des excuses ait été présenté du fait de l'écart commis envers la colonie.)

Dans les cas de vol :
- Obligation de rendre la somme et/ou objets volés à la victime en plus de la sanction (le jugement pourra etre ré-étudié si le remboursement tarde)

Les sanctions peuvent être modulés ou combiné en fonction de la gravité des faits reprochés.
Selon différents critères d’appréciation propre aux Justicars (gravité, passé judiciaire ou non, Expérience du coupable, mauvaise foi ou bonne foi, Apports de circonstances atténuantes….)

II- Droits et devoirs des Autorisés
Art.1) Généralités
- Les autorisés sont ceux nommément indiqué comme protégé par le Governor de la colonie d'Esperanza selon la liste en vigueur.
- Par défaut, le nombre maximum d'autorisé est de 5 membres d'une même colonie. Ce nombre peut varier en fonction de la politique du gouverneur et des tensions.
- Par défaut, La zone de couverture des autorisation est considéré comme la suivante : Esperanza et ses proches environs, prison d'Esperanza, manoir hanté, grotte aux esprits, cabane de Tony, tente d'aventurier, jadin des amoureux. Ces limites peuvent varier en fonction de la politique du Governor et des tensions.
- Par défaut, Les autorisations sont valables 7 jours, à la fin du septième jour l'ex autorisé devra avoir franchi les frontières. Toute prolongation devra faire l’objet d’une demande, auquel cas elle ne pourra être reconnue en tant que telle.
- Concernant la demande d'autorisation, La politesse est de rigueur, tout comme un minimum d'explication sur les raisons de votre présence. Toute demande non-conforme sera rejetée ainsi que toute demande émanent d'une personne reconnu comme non amical envers la colonie espagnole.

Art.2) Obligations
- Se doit de respecter les demandes formulés par l'autorisateur concernant les détails pratiques de l'autorisation et les devoir des autorisés. Tout manquement à ces règles pourrait entrainer des conséquences et ne permettront aucun recours en justice.
- Aucune agression, vol, insulte sur des Espagnols (sauf ayant un contrat de nation Espagnole).
- Pas de participation quelconques ou d'actions à l'encontre des intérêts de la colonie Espagnole
- Pas de Contrats sur des Colons Espagnols
- Mention obligatoire de la nature de la protection à l'entourage (via les messages de proximités)
- Se doit de respecter le Gouvernement et les Justicars officiant.
- Se doit de respecter l'honneur fait par l'autorisation accordé.
- Pour les autorisés qui se trouveront dans Esperanza, ils devront impérativement se rendre dans la taverne après 21h et jusqu'à minuit, ou bien quitter les murs de la cité espagnole pendant ces horaires. Le payement d'une tournée au garde de la ville est fortement recommandé.

Art.3) Les sanctions
En cas de non respect par un autorisé des engagements pris par celui-ci :
Mise sur Liste noire, refus d'autorisation à vie et Contrat de Nation

III. Devoirs des nouveaux arrivants étrangers :
Le parrainage se fait après la naturalisation

Art.1) Obligations
- Tout nouvel arrivant étranger souhaitant se faire ajouter sur les registre de la colonie se devra d'être à la disposition d'un parrain ou d'une marraine et du Gouverneur.
- Au bout d'une période de probation de 10 jours, le parrain soumettra un rapport au gouverneur concernant son avis définitif sur la personne.
- "Devoir être à la disposition" ne signifie pas exaucer tous les souhaits de son parrain (surtout si ceux-ci sont déplacés) et s'il y a un quelconque conflit d'intérêt entre les deux personnes, le Naturalisé se doit de prendre rendez-vous avec le Gouverneur pour départager les deux parties.
- "Devoir être à la disposition" signifie de rendre quotidiennement des comptes concernant sa localisation, ses actions et aider au maximum la colonie espagnole à travers la volonté de son parrain et du Gouverneur.

Art.2) Les sanctions
En cas de non-respect (volontaire) des engagements pris par un nouvel arrivant étranger et en cas de conduite non-exemplaire au sein de la Colonie espagnole pendant la période de 10 jours de probation, la sentence sera la pariatisation immédiate.

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MessageSujet: Re: Texte de Lois de la colonie Espagnol d'Esperanza   Dim 30 Nov 2008 - 17:57

IV- Traité en vigueur

1- Traité de protection de jeunes arrivants Anglo-Hispaniques
Texte de Lois en cours depuis nov 08:
- Pas d'Agression et de vol de tous les colons anglais ou Espagnols sur les jeunes arrivants. (jusqu'au niveau 11 inclus)
- Pas de limite de territoire pour la protection de ces jeunes arrivants.
- Jugement des sanctions selon la cours de justice concerné (dépendant de la nationalité de l'agresseur)

2- Traité de protection de jeunes arrivants Hollando-Hispaniques
Aucun traité en cours

3- Traité de protection de jeunes arrivants Franco-Hispaniques
Aucun traité en cours

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